Home

étain Bachelier Atteindre refus d entrée sur le territoire Mauvais facteur Hobart jeter

Etranger non européen - Notes de cours cours 1er semestre - L'étranger non  européen et non demandeur - Studocu
Etranger non européen - Notes de cours cours 1er semestre - L'étranger non européen et non demandeur - Studocu

8. L'éloignement | Cairn.info
8. L'éloignement | Cairn.info

Pourquoi les candidats retenus pour un logement social le refusent-ils ?
Pourquoi les candidats retenus pour un logement social le refusent-ils ?

UNJF | Droits des étrangers et de l'asile
UNJF | Droits des étrangers et de l'asile

Pyrénées-Orientales : 11 000 refus d'entrées sur le territoire depuis le  1er janvier 2020 - lindependant.fr
Pyrénées-Orientales : 11 000 refus d'entrées sur le territoire depuis le 1er janvier 2020 - lindependant.fr

L'enfermement des étrangers à travers le prisme des papiers
L'enfermement des étrangers à travers le prisme des papiers

Procédure en cas de refus d'entrée sur le territoire français des autorités?
Procédure en cas de refus d'entrée sur le territoire français des autorités?

Exemples de décisions relatives à la procédure en zone d'attente
Exemples de décisions relatives à la procédure en zone d'attente

Refus d'autorisation de travail et OQTF : le lien entre les décisions
Refus d'autorisation de travail et OQTF : le lien entre les décisions

Entré régulière sur le territoire : l'obligation de détenir un visa
Entré régulière sur le territoire : l'obligation de détenir un visa

L'enfermement des étrangers à travers le prisme des papiers
L'enfermement des étrangers à travers le prisme des papiers

Refus de visa conjoint de français : explications de la décision
Refus de visa conjoint de français : explications de la décision

Calaméo - CE, ord. référé, 2 juin 2020, 440449
Calaméo - CE, ord. référé, 2 juin 2020, 440449

Non, les préfectures n'ont pas le droit de refuser l'enregistrement d'une  demande de régularisation fondé sur la seule présence d'une OQTF ! - La  Cimade
Non, les préfectures n'ont pas le droit de refuser l'enregistrement d'une demande de régularisation fondé sur la seule présence d'une OQTF ! - La Cimade

USA visa pour entrer aux États-Unis d'Amérique
USA visa pour entrer aux États-Unis d'Amérique

L_2006105FR.01000101.xml
L_2006105FR.01000101.xml

Les visas d'entrée sur le territoire français - Lozen Avocats
Les visas d'entrée sur le territoire français - Lozen Avocats

Ocean Viking” : plus d'une centaine de réfugiés libérés malgré les “refus d' entrée sur le
Ocean Viking” : plus d'une centaine de réfugiés libérés malgré les “refus d' entrée sur le

DIRECCTE : contester un refus d'autorisation de travail
DIRECCTE : contester un refus d'autorisation de travail

Ocean Viking : 123 «refus d'entrée» en France sur les 234 rescapés
Ocean Viking : 123 «refus d'entrée» en France sur les 234 rescapés

Peut-on et comment contester un refus de visa d'entrée sur le territoire  français ? Par Mourad Medjnah, Avocat.
Peut-on et comment contester un refus de visa d'entrée sur le territoire français ? Par Mourad Medjnah, Avocat.

Migrants : «déni de droit» à la frontière franco-italienne, dénonce un  rapport - Le Parisien
Migrants : «déni de droit» à la frontière franco-italienne, dénonce un rapport - Le Parisien

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE NANTES N° 19NT02490 M./ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE  M. L hirondel AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Rapporte
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE NANTES N° 19NT02490 M./ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE M. L hirondel AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Rapporte