Des stages de sensibilisation pour les chasseurs en infraction dans le Var - Chasse Passion
Il tue un merle noir, le tribunal le condamne à 300€ d'amende - La Voix du Nord
Neuf chasseurs en infraction condamnés par le tribunal de Castres - ladepeche.fr
"Délit de dénonciation imaginaire" : comment la justice traite-t-elle ces infractions ?
Alexandra Baslé, avocate spécialiste en réparation du préjudice corporel
Soupçonnés d'avoir braconné de nuit... mais un peu trop amateurs aux yeux du tribunal correctionnel d'Orléans - Ligny-le-Ribault (45240)
La sécurité à la chasse
Martinique : le tribunal administratif suspend la chasse sur l'île
Infractions à la chasse : convention passée entre le Tribunal de Dieppe et la FDC de Seine-Maritime - Chasse Passion
Un chasseur au tribunal pour avoir tué un cerf en dehors de la période de chasse
Sécurité à la chasse : stages de sensibilisation pour les auteurs d' infraction - FDC05
Aisne: une peine d'amende pour avoir outragé deux agents de la fédération de chasse - Courrier picard
Union européenne : la Commission veut relancer la chasse aux chauffards
Le chasseur abat un lièvre hors saison de chasse dans le secteur d'Albert, il écope d'une amende - Courrier picard
Un chasseur condamné pour avoir outragé des gardes-chasses à Aubenton - L'Aisne nouvelle
Oise : une société de chasse à courre condamnée après avoir traqué un cerf en centre-ville - Le Parisien
Quelle est la responsabilité pénale d'un président de chasse ? - Le chasseur français
Vendée. Un stage pour les chasseurs en infraction pour éviter la condamnation
Picardie maritime. 29 chasseurs au gibier d'eau contrôlés étaient en infraction | Le Journal d'Abbeville
Règlementation de la chasse : articulation et sanctions - Fédération Départementale des Chasseurs de l'Isère
Blois : un chasseur condamné à une amende pour avoir atteint la vitre d'un fourgon
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Tribunal : la Fédération nationale des chasseurs perd contre la Fondation Brigitte Bardot
